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Association Longe Côte Opale Sud

STATUTS

T I T R E I : IDENTIFICATION

Titre I, Article 1er - Constitution

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association sportive conforme dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relatif au contrat d'association.

Pour être agrée par le Ministère chargé des sports, elle respecte les articles L.121-1 à L121-4 & R121-1 à R121-6 du Code du sport

L’association est fondée le 1er avril 2014. Elle est intitulée

« Longe Côte Opale Sud »

Titre I, Article 2 - Objet

L’association a pour objet d’organiser, de promouvoir, développer les activités liées à la randonnée pédestre aquatique et à la pratique du Longe Côte, discipline nautique qui consiste à marcher en mer, muni ou non d’une pagaie et toutes ses disciplines associées, qui impliquent une étroite relation entre l’homme et le milieu aquatique et ceci pour tout public ou  publics spécifiques.

Titre I, Article 3 - Objet

L'association est affiliée à l’Association « Sentiers Bleus ».

L'association peut être affiliée aux FEDERATIONS FRANCAISES SPORTIVES respectives permettant de réaliser l'objet et à leurs organes décentralisés, Comité Régionaux et/ou Comité Départementaux s'ils existent.

Elle s'engage à respecter les statuts et les différents règlements de ces associations, structures et/ou fédérations.

L’association s’interdit toute forme de discrimination d'ordre confessionnel, politique, racial ou ayant trait au handicap pour tout adhérent.

Elle s'engage :

- à assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense,

- à s'interdire toute discrimination illégale,

- à veiller à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français (C.N.O.S.F.),

- à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres,

- à se conformer entièrement aux statuts et règlements des instances dont elle relève, ainsi qu'à ceux de leurs Comités régionaux et départementaux,

- à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.

Titre I, Article 4 - Axes

Les principaux axes de l’association sont :

1-Faire bénéficier des bienfaits thérapeutiques du Longe Côte à tout type de public, en partenariat avec le monde médical.

2-Participer à l’organisation des formations pour l’encadrement de notre structure.

3-Permettre la pratique du Longe Côte au public scolaire, en partenariat avec l’Education Nationale.

Ces 3 premiers axes sont élaborés, développés et mise en œuvre sous l’égide de l’association « Sentiers Bleus ».

4-Participer au développement du Longe Côte en favorisant la pratique avec ou sans pagaie.

5-Proposer des séances de préparations physiques s’appuyant sur le longe cote à d’autres clubs et associations, au travers d’une convention.

             6-Faire découvrir le longe cote aux structures, associations qui en font la demande.

Titre I, Article 5 - Moyens

Les moyens d'action de l'association sont la tenue d'assemblées périodiques, les séances d'entraînement, les conférences et cours sur les questions sportives, l'organisation et la participation aux compétitions et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres au développement physique et moral de ses membres et de la jeunesse.

Dans son organisation et son fonctionnement, l'association s'interdit toute discrimination.

L’association respecte l’égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes, elle prendra toute mesure utile visant à ce que la composition du Comité directeur et du Bureau reflète au mieux la composition de l’Assemblée générale.

L’association sera particulièrement attentive à l’élaboration d’un programme d’actions pour un développement durable, s’appuyant sur l’Agenda 21, des « Sentiers Bleus » et son application dans un respect des sites et des milieux aquatiques divers.

Titre I, Article 6 - Siège social

Le siège social est situé :

9 rue Christiane

62600 Berck sur Mer

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Titre I, Article 4 - Durée

L’association est constituée pour une durée illimitée.

T I T R E II : Composition

Titre II, Article 1 - Composition

L’association se compose de :

  • membres actifs.
  • membres d’honneurs et fondateurs.
  • Les membres actifs

Sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités telles que reprises dans l'objet. Ils paient une cotisation annuelle fixée par l’Assemblée Générale. Seuls les membres actifs peuvent être licenciés auprès des fédérations sportives auxquelles l’association est affiliée.

Tout candidat à l’adhésion comme membre actif doit être parrainé par au moins 1 membre actif de l’association. Il appartient au parrain de présenter ladite candidature, l’acceptation s’effectuant par vote du Bureau à la majorité absolue.

  1. Les membres d’honneurs et fondateurs.

Les membres d’honneur sont nommés sur proposition et par le Conseil d'Administration. Ils sont conviés et peuvent assister à l'Assemblée Générale, mais n'ont pas le droit de vote. Ils sont invités à payer leur cotisation comme bienfaiteur.

Titre II, Article 2 - Cotisations

Le montant de la cotisation due par les membres, est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du trésorier de l’association.

Titre II, Article 3 - Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

  1. Le décès ;
  2. La démission ; elle est à adresser par écrit au président de l’association ;
  3. La mise en redressement judiciaire ou la dissolution pour une personne morale;
  4. La radiation de l’association prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation après un délai de 8 jours après sa date d’exigibilité.
  5.  L’exclusion prononcée par le Conseil d'Administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association ;
  6.  L’arrivée à terme de la licence

Titre II, Article 4 – Ressources, Comptabilité

Les ressources de l’association comprennent les cotisations des membres, les subventions locales, régionales, territoriales et de l’État, ainsi que toute ressource autorisée par la loi.

Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.

T I T R E III : Fonctionnement

Titre III, Article 1 - Conseil d’Administration (CA)

Le conseil d’administration est composé de 10 membres maximum élus à bulletin secret par l’assemblée générale ordinaire, avec un renouvellement par tiers tous les 4 ans.

Est électeur tout membre de l’association, âgé de 16 ans au moins le jour de l’élection et étant à jour de ses cotisations. Les membres de moins de 18 ans sont représentés par leurs parents ou leur tuteur légal.

Pour être éligibles, les membres de l’association doivent :

  • être âgée de dix-huit ans au moins au jour de l’élection,
  • être à jour de leur cotisation à la date limite fixée pour le dépôt des candidatures,
  • avoir fait parvenir leur candidature par écrit au siège social au plus tard 8 jours avant la date de l’assemblée générale,

Les membres sortants sont rééligibles.

Sont inéligibles au Conseil d’Administration :

  1. les personnes de nationalité française ou étrangère ayant perdu leurs droits civiques suite à une condamnation,
  2. les personnes à l'encontre desquelles a été prononcée une sanction d'inéligibilité temporaire ou définitive pour manquement grave au règlement ou pour infraction à l'esprit sportif de l'une des fédérations sportives concernées dont l'association est membre,
  3. les personnes non licenciées ou non à jour de leur cotisation.

Les élections veilleront à donner tant que possible une parité entre des élus masculins et féminins.

Sont élus au premier tour de scrutin les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés dans la limite du nombre de sièges à pourvoir.

En cas d'égalité, entre plusieurs candidats pour le dernier siège, une élection entre les candidats concernés sera réalisée. Si nécessaire, au second tour de scrutin, l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas de vacance (décès, démission, exclusion, etc.), le conseil d’administration ne pourvoira pas au remplacement immédiat. Celui-ci aura lieu lors de la prochaine assemblée générale ordinaire.

  1. Réunions

Le Conseil d’Administration se réunit au moins 4 fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande d’au moins la moitié des membres du conseil d’administration ou au moins un quart des membres actifs de l’association.

Dans tous les cas les convocations sont établies par écrit, signées par le président et adressées 15 jours avant la réunion.

La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

Les délibérations sont prises à la majorité relative des membres présents. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante, sauf dans le cas d'une matière qui le concerne directement.

Seules les questions figurant à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote.

Un procès-verbal de réunion signé par le Président et le Secrétaire Général sera établi.

  1. Remboursement des frais

La fonction de membre du conseil d’administration est bénévole. Toutefois les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mission peuvent leur être remboursés au vu des pièces justificatives et suivant les dispositions prévues par l’association. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale doit faire mention des remboursements de frais de mission et de déplacement, payés à des membres du conseil d’administration.

  1. Pouvoirs

Le conseil d’administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite de l'objet de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales. Il n’est pas compétent pour les actes réservés à l’assemblée générale.

Il surveille la gestion des missions des membres du bureau (Titre III, art 3) et a le droit de se faire rendre compte à tout moment de leurs actes.

Avant le début de chaque exercice, il adopte le budget fonctionnement annuel avant de le soumettre à l’assemblée générale.

Il doit être saisi pour autorisation de toute convention ou contrat passé entre l’association et un tiers quelconque avant présentation à la prochaine assemblée générale.

Il peut déléguer ses pouvoirs pour une question déterminée et un temps limité.

Titre III, Article 2 – Le Président

Suite à l'élection du Conseil d’Administration, celui-ci élira le président de l’association, selon la procédure suivante.

Le président est membre du Conseil d’administration. Il est désigné par ses pairs à bulletin secret à la majorité simple des suffrages valablement exprimés.

Le président est doté du pouvoir de représentation de l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet, avec l'accord du bureau. Il peut déléguer ce pouvoir, pour un acte précis, à un autre membre du Conseil d'Administration.

Le mandat du Président prend fin avec celui du Conseil d’administration.

Titre III, Article 3- Le Bureau

Le Conseil d’administration élit en son sein à bulletin secret et à la majorité simple un bureau qui comprend au moins un président, un secrétaire général et un trésorier.

Peut être élu, tout membre du conseil d’administration ayant atteint la majorité légale. Les membres sortants sont rééligibles.

Le mandat du bureau prend fin avec celui du Conseil d’Administration.

Titre III, Article 4 - Les Assemblées Générales

Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l’association, âgés de seize ans au moins au jour de l’assemblée générale ou représentés et à jour de leurs cotisations.

Les Assemblées Générales se réunissent à la demande du président de l’association ou à la demande de la moitié des membres du Conseil d’Administration ou à la moitié des membres actifs de l’association. Dans ces deux derniers cas, le président ne peut refuser de convoquer l’Assemblée Générale. Si le président ne s’exécute pas, un des membres du Conseil d’Administration est désigné par celui-ci pour réaliser et faire parvenir les convocations.

Les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu. Elles sont faites par lettres individuelles adressées aux membres au moins 15 jours à l’avance.

  1. Assemblée Générale ordinaire

Au moins une fois par an, les adhérents sont convoqués en assemblée générale ordinaire dans les conditions prévues ci-dessus.

L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l'ordre du jour.

Elle confère au Conseil d'Administration ou à certains membres du bureau toutes autorisations pour accomplir les opérations rentrant dans l'objet de l'association et pour lesquelles les pouvoirs statutaires seraient insuffisants.

Tout contrat ou convention passé entre l'association, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil d'administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.


Les comptes sont soumis à l’Assemblée Générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle suite à la proposition du trésorier.

Les décisions de l’Assemblée Générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Pour délibérer valablement, le tiers, des membres électeurs est nécessaire. Si le quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée Générale est convoquée 15 jours plus tard, qui peut délibérer valablement quel que soit le nombre des présents.

Un procès-verbal de réunion signé par le président et le secrétaire général est établi.

  1. Assemblée Générale extraordinaire

Elle est convoquée dans les conditions prévues dans ces statuts.

Pour la validité des décisions, l’assemblée extraordinaire doit comprendre au moins la moitié des membres ayant le droit de vote. Si le quorum n’est pas atteint, la procédure est identique à celle de l’Assemblée Générale ordinaire.

L’Assemblée Générale extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence : modifications des statuts, dissolution anticipée conformément à l’article 6 du Titre II.

Un procès-verbal de réunion signé par le président et le secrétaire général est établi.

Titre III, Article  5 – Révocation du Conseil d’Administration

L’Assemblée Générale peut mettre fin au mandat du Conseil d’Administration de l’association avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci-après :

1- L'Assemblée Générale doit avoir été convoquée à cet effet par tout moyen écrit à la demande d’au moins la moitié des membres actifs.

2-Le président dispose d’un délai d’un mois à compter de la saisine initiale pour procéder à la convocation de l’Assemblée Générale.

3-Au moins la moitié des membres actifs de l’association doivent être présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint l’Assemblée Générale est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour. La convocation est adressée aux membres de l’association quinze jours au moins avant la date fixée pour la réunion.

L’Assemblée Générale statue alors dans les conditions de quorum suivantes : le tiers des membres actifs doivent être présents ou représentés.

Si une nouvelle fois le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour et les mêmes délais, mais cette fois l’Assemblée générale statue sans condition de quorum.

4-La révocation du Conseil d’Administration doit être adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés sans que les bulletins blancs ne soient comptabilisés.

En cas de révocation du Conseil d’Administration, il est procédé à de nouvelles élections.

Titre III, Article  6 – Dissolution

En cas de dissolution de l’association, l’Assemblée Générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui sont chargés de la liquidation des biens de l’association.

En aucun cas les membres de l’association ne pourront se voir attribuer une part quelconque des biens de l’association.

Titre III, Article  7 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur, est établi par le Conseil d’Administration et approuvé par l’Assemblée Générale. Il précise et complète les dispositions statutaires.

Il s'impose à tous les membres de l'association.

Titre III, Article  8 - Règlement disciplinaire

Un règlement disciplinaire, établi par le Conseil d’Administration et approuvé par l’Assemblée Générale, précise et complète les dispositions statutaires.

Dans le cadre des dispositions destinées à garantir les droits de la défense, les dispositions suivantes seront respectées :

Le membre concerné par une procédure disciplinaire peut se faire assister par un conseil extérieur à l’association ou par un membre de celle-ci. Pour préparer sa défense, et dans des délais suffisants, il doit préalablement avoir eu connaissance de toutes les pièces, décisions ou délibérations soumises à l’appréciation de ses juges. Il doit être convoqué devant l’organisme compétent pour prendre la décision, en l'occurrence le bureau. La convocation doit comporter la mention des faits qui sont retenus à son encontre et la sanction qui est encourue.

Titre III, Article  9 – Mise à disposition

Tout équipement ou matériel propriété de l’association, mis à disposition d’un membre fera l'objet d'un contrat et sera restitué dans l'état initial.

Tout équipement ou matériel propriété d’un membre de l’association ou non, mis à disposition de l’association et qui n’est pas donné à l’association, doit faire l’objet d’un contrat.

T I T R E IV : Formalités

Titre VI, Article  1 – Enregistrement


Le président est chargé de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises par les lois et règlements en vigueur pour que la présente association puisse être dotée de la personnalité juridique. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.

Titre VI, Article  2 – Mise à jour

Le président ou le secrétaire général de l’association est tenu de mettre à jour les informations qui doivent être transmises à la préfecture et aux organes décentralisés et aux Fédérations auprès desquelles l'association est affiliée.

Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale extraordinaire s’étant tenue à BERCK sur MER, le 16 janvier 2015 par les membres du bureau, à savoir Mesdames Mathilde ANDRE, Sandrine COURTOIS, Frédérique FONTAINE, Claudine FORTAN, Augustine LENGLOS, Marion MERLIN et Messieurs Lucien MAILLARD, Emmanuel MERLIN, Maxime NINITE, Koen VAN LANDEGHEM.

La Présidente                                                                        La secrétaire                                                  Le trésorier

Frédérique FONTAINE                                                           Marion MERLIN                                             Lucien MAILLARD

               

ANNEXE 1 : Agenda 21 du Longe Côte des Sentiers Bleus, programme d’actions en faveur du développement durable

Agenda 21 du Longe Côte(R) : programme d’actions en faveur du développement durable

Simpliquer dans une gestion respectueuse des sites, des paysages et de la nature
Encourager la pratique du Longe Côte pour renforcer le rôle du sport au service de la protection et de la promotion de la santé des personnes
Négocier des installations, équipements et matériels sportifs respectueux de l’environnement 
Transmettre le Longe Côte comme une source de richesse pour les territoires
Informer et sensibiliser à la logique d’écologie territoriale 
Engager les pratiquants du Longe Côte à devenir des acteurs à part entière du DD
Rechercher tous les moyens afin de minimiser les impacts négatifs pour l’environnement lors de manifestations et évènements
Saisir toutes les opportunités pour favoriser le développement du Longe Côte, de manière éco-responsable


Baser la pratique du Longe Côte sur le respect de l’autre et contre l’exclusion en renforçant les solidarités
Lutter contre la consommation excessive des ressources naturelles
Elaborer un système d’observation et d’évaluation des réalisations accomplies dans le sens du DD
Unir tous les acteurs du LC dans une stratégie concertée et participative
Susciter l’accès à l’emploi, le développement des compétences et de la formation


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